TVA incluse
Les frais incluent les taxes dues en Allemagne et peuvent donc être différents dans d’autres pays.
Les données RiDE collectées au moyen de l’application VILLE EN SELLE ne sont pas incluses dans les frais de participation.
L’inscription à VILLE EN SELLE 2025 sera possible à partir du printemps de l’année prochaine. Nous communiquerons la date exacte en temps et en heure sur cette page, par bulletin d’information et sur nos réseaux sociaux.
Les municipalités paient les frais de participation indiqués ci-dessous, mais ces frais peuvent faire l’objet de subventions régionales (au prorata). Ces frais dépendent du nombre d’habitants et d’habitantes et de l’adhésion à l’Alliance pour le Climat* (la participation est gratuite pour les équipes et les cyclistes dans les municipalités). Ces frais de participation couvrent les services suivants :
* Une demande d’adhésion à l’Alliance pour le Climat dûment signée doit être présentée au moment de l’inscription. Si vous souhaitez devenir membre de l’Alliance pour le Climat et participer à VILLE EN SELLE, veuillez nous en informer le plus tôt possible.
ATTENTION
Toute inscription est contraignante pour les municipalités. En cas d’annulation ultérieure, la municipalité concernée sera tenue de régler l’intégralité des frais de participation / montants forfaitaires, indépendamment de toute subvention régionale.
Les données RiDE collectées au moyen de l’application VILLE EN SELLE ne sont pas incluses dans les frais de participation. Cependant, grâce à une subvention, celles-ci sont pour une large part disponibles gratuitement pour les municipalités VILLE EN SELLE en Allemagne pour les années 2022 à 2024 (voir ci-après).
TVA incluse
Les frais incluent les taxes dues en Allemagne et peuvent donc être différents dans d’autres pays.
Les données RiDE collectées au moyen de l’application VILLE EN SELLE ne sont pas incluses dans les frais de participation.
Toute commune d’un rassemblement de communes participant à la compétition VILLE EN SELLE peut également participer à titre individuel si elle le souhaite. À l’instar des groupements de communes, elle dispose alors également d’une sous-page personnalisable sur le site internet de la campagne et apparait sur l’ensemble des aperçus de résultats (ce qui lui octroie des chances de gagner), etc. À cet effet, la commune doit simplement s’acquitter d’un montant forfaitaire supplémentaire. Les groupements de communes doivent s’acquitter de frais d’inscription, tandis que seul un montant forfaitaire s’applique aux communes de ces collectivités plus larges (cf. Barème des frais ci-dessus).
Qu’est-ce qu’une collectivité territoriale ?
Les critères décisifs pour l'inscription en tant que collectivité territoriale hors commune sont un organe délibérant élu ainsi que le statut de « collectivité politiquement indépendante », afin que les collectivités inscrites puissent également concourir dans la catégorie « Conseil local le plus cyclo-actif » de la compétition VILLE EN SELLE.
Règles en matière de montant forfaitaire
Les communes participent à la compétition VILLE EN SELLE en même temps que les groupements de communes dont ils sont membres. En tant que « déclarant principal », le groupement de commune s’inscrit, et inscrit simultanément ou ultérieurement, toutes les communes associées intéressées.
Le groupement de commune peut inscrire ultérieurement des communes en plus, même si le groupement soi-même est déjà activé (inscription ultérieure uniquement via le compte utilisateur VILLE EN SELLE de la collectivité coordinatrice). Même en cas d’inscription ultérieure, seuls les montants forfaitaires sont dus ! Une facture globale est ensuite émise à l’intention de la région, qui doit la régler dans sa totalité.
Les municipalités hors Allemagne peuvent également participer à la campagne VILLE EN SELLE. Les conditions et les règles sont les mêmes. La seule différence est qu’une réduction de 20 % sur les frais de participation s’applique si l’allemand n’est pas l’une des langues officielles du pays et qu’il n’est donc pas possible de tirer pleinement parti de toutes les ressources fournies. N’hésitez pas à en parler à votre ville jumelée à l’étranger ou à organiser la compétition au-delà des frontières du pays.
Wir freuen uns sehr über die folgenden bereits feststehenden Förderungen für 2025.
Sobald uns weitere Förderzusagen offiziell vorliegen, informieren wir stets sofort an dieser Stelle sowie in unserem Newsletter.